FAQ

Foire aux questions du groupe Crédit du Nord
Vous souhaitez en savoir plus sur l’adhésion, vos garanties, la téléconsultation…la foire aux questions du groupe Crédit du Nord peut vous aider.
Septembre 2022

Garanties

Garanties santé 2024
Les garanties santé de la Mutuelle du personnel du groupe Société Générale
Novembre 2023
DIPA Pack santé 2024
Novembre 2023
DIPA Offre surcomplémentaire 2024
Novembre 2023
Garanties santé 2023
Les garanties santé de la Mutuelle du personnel du groupe Société Générale
Janvier 2023
DIPA Offre surcomplémentaire 2023
Septembre 2022
DIPA Pack santé 2023
Mai 2022

Grilles des cotisations

Grilles des cotisations Offre surcomplémentaire 2024
Novembre 2023
Grilles de cotisations Pack santé 2024
Novembre 2023
Grilles des cotisations du Pack santé 2023
Décembre 2022
Grilles des cotisations Offre surcomplémentaire 2023
Septembre 2022

SFCR

SFCR 2023
Le présent rapport sur la solvabilité et la situation financière (SFCR) est destiné aux adhérents de la Mutuelle et concerne la période de référence du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.
Avril 2024
SFCR 2022
Le présent rapport sur la solvabilité et la situation financière (SFCR) est destiné aux adhérents de la Mutuelle et concerne la période de référence du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.
Mai 2023
SFCR 2021
Le présent rapport sur la solvabilité et la situation financière (SFCR) est destiné aux adhérents de la Mutuelle et concerne la période de référence du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.
2022

Statuts

Statuts
La Mutuelle Société Générale s’engage au quotidien pour la santé de ses bénéficiaires. Son modèle de gouvernance démocratique conjugue efficacité économique et utilité sociale.
Juillet 2022

Règlements mutualistes

Le règlement mutualiste Surcomplémentaire 2024
Le règlement mutualiste Surcomplémentaire
Novembre 2023
Règlement mutualiste du Pack Santé sans annexes 2024
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la mutuelle et des adhérents
Novembre 2023
Règlement mutualiste Pack santé avec annexes 2024
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la mutuelle et des adhérents
Novembre 2023
Règlement mutualiste Pack santé avec annexes 2023
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la mutuelle et des adhérents
Février 2023
Règlement mutualiste du Pack Santé sans annexes 2023
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la mutuelle et des adhérents
Février 2023
Le règlement mutualiste Surcomplémentaire
Le règlement mutualiste Surcomplémentaire
Janvier 2022

Rapports et avis

Déclaration de non-prise en compte des incidences négatives en matière de durabilité
Déclaration règlementaire de la Mutuelle en relation avec la loi sur l'énergie et le climat
Juin 2023
Rapport du CSEC 2022
Les élus du CSEC SG font part de leur avis favorable sur le rapport de gestion 2022 de la Mutuelle du personnel SG.
Mai 2023
Rapport de gestion 2022
Véritable bilan qui passe en revue les points fondamentaux de l'exercice comptable clôturé, le rapport de gestion est un document qui accompagne les comptes annuels de l'entreprise.
Mai 2023
Rapport du CSEC 2021
Les élus du CSEC SG font part de leur avis favorable sur le rapport de gestion 2022 de la Mutuelle du personnel SG.
Mai 2022
Rapport de gestion 2021
Véritable bilan qui passe en revue les points fondamentaux de l'exercice comptable clôturé, le rapport de gestion est un document qui accompagne les comptes annuels de l'entreprise.
Mai 2022
Commission sociale
La Commission Sociale a pour vocation d'aider ponctuellement, sous conditions de ressources, les adhérents et leurs ayants droit de la Mutuelle du Personnel du Groupe SG et du CSEC SG, en difficultés financières, pour faire face à des dépenses liées à la santé et/ou à une situation de handicap.
Septembre 2022
Rapport du CSEC 2020
Les élus du CSEC SG font part de leur avis favorable sur le rapport de gestion 2020 de la Mutuelle du personnel SG.
2021
Rapport de gestion 2020
Véritable bilan qui passe en revue les points fondamentaux de l'exercice comptable clôturé, le rapport de gestion est un document qui accompagne les comptes annuels de l'entreprise.
Mai 2021

Notices d’information

La notice d’information CSEC
Décembre 2023
La notice d’information du Pack Santé 2024
Décembre 2023
La notice de protection des données personnelles
Protection des données de la Mutuelle du groupe du personnel Société Générale
Juin 2021
La notice d’information CSEC
La Notice d'information des salariés du CSEC SG détermine les bénéficiaires et précise l’inscription et les conditions à remplir pour accéder à la couverture santé. Les prestations sont ensuite développées dans le détail, de la même manière que les cotisations et les garanties qui concernent les bénéficiaires.
Janvier 2023
La notice d’information du Pack Santé
La Notice d'information des salariés SG détermine les bénéficiaires et précise l’inscription et les conditions à remplir pour accéder à la couverture santé. Les prestations sont ensuite développées dans le détail, de la même manière que les cotisations et les garanties qui concernent les bénéficiaires.
Janvier 2022