Garanties
Garanties santé 2026
Les garanties santé de la Mutuelle du personnel du groupe Société Générale
Novembre 2025
Garanties santé 2025
Les garanties santé de la Mutuelle du personnel du groupe Société Générale
Novembre 2024
Grilles des cotisations
SFCR
SFCR 2024
Le présent rapport sur la solvabilité et la situation financière (SFCR) est destiné aux adhérents de la Mutuelle et concerne la période de référence du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
Avril 2025
SFCR 2023
Le présent rapport sur la solvabilité et la situation financière (SFCR) est destiné aux adhérents de la Mutuelle et concerne la période de référence du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023.
Avril 2024
Statuts
Statuts
La Mutuelle Société Générale s’engage au quotidien pour la santé de ses bénéficiaires. Son modèle de gouvernance démocratique conjugue efficacité économique et utilité sociale.
Juillet 2022
Règlements mutualistes
Le règlement mutualiste du Pack santé 2026 avec annexes
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la Mutuelle et des adhérents
Novembre 2025
Le règlement mutualiste du Pack santé 2026 sans annexe
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la Mutuelle et des adhérents
Novembre 2025
Le règlement mutualiste du Pack santé 2026 avec annexes 1, 2, 3
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la Mutuelle et des adhérents
Novembre 2025
Le règlement mutualiste de l’Offre surcomplémentaire 2026
Le règlement mutualiste de l'Offre surcomplémentaire
Novembre 2025
Le règlement mutualiste du Pack santé 2025 avec annexes
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la Mutuelle et des adhérents
Novembre 2024
Le règlement mutualiste du Pack santé 2025 sans annexe
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la Mutuelle et des adhérents
Novembre 2024
Le règlement mutualiste du Pack santé 2025 avec annexes 1, 2, 3
Le règlement mutualiste précise les droits et obligations réciproques de la Mutuelle et des adhérents
Novembre 2024
Le règlement mutualiste de l’Offre surcomplémentaire 2025
Le règlement mutualiste de l'Offre surcomplémentaire
Novembre 2024
Rapports et avis
Déclaration de non-prise en compte des incidences négatives en matière de durabilité 2024
Déclaration règlementaire de la Mutuelle en relation avec la loi sur l'énergie et le climat
Juin 2025
Rapport du CSEC 2024
Les élus du CSEC SG font part de leur avis favorable sur le rapport de gestion 2024 de la Mutuelle du personnel SG.
Mai 2025
Rapport de gestion 2024
Véritable bilan qui passe en revue les points fondamentaux de l'exercice comptable clôturé, le rapport de gestion est un document qui accompagne les comptes annuels de l'entreprise.
Avril 2025
Rapport de déshérence 2024
Rapport relatif aux contrats d’assurance vie en déshérence et concerne la période de référence du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
Avril 2025
Rapport du CSEC 2023
Les élus du CSEC SG font part de leur avis favorable sur le rapport de gestion 2023 de la Mutuelle du personnel SG.
Mai 2024
Rapport de gestion 2023
Véritable bilan qui passe en revue les points fondamentaux de l'exercice comptable clôturé, le rapport de gestion est un document qui accompagne les comptes annuels de l'entreprise.
Mai 2024
Déclaration de non-prise en compte des incidences négatives en matière de durabilité 2023
Déclaration règlementaire de la Mutuelle en relation avec la loi sur l'énergie et le climat
Juin 2024
Notices d’information
La notice d’information CSEC
La Notice d'information des salariés du CSEC SG détermine les bénéficiaires et précise l’inscription et les conditions à remplir pour accéder à la couverture santé. Les prestations sont ensuite développées dans le détail, de la même manière que les cotisations et les garanties qui concernent les bénéficiaires.
Novembre 2025
La notice d’information du Pack Santé 2026
La Notice d'information des salariés SG détermine les bénéficiaires et précise l’inscription et les conditions à remplir pour accéder à la couverture santé. Les prestations sont ensuite développées dans le détail, de la même manière que les cotisations et les garanties qui concernent les bénéficiaires.
Novembre 2025
La notice d’information du Pack Santé 2025
La Notice d'information des salariés SG détermine les bénéficiaires et précise l’inscription et les conditions à remplir pour accéder à la couverture santé. Les prestations sont ensuite développées dans le détail, de la même manière que les cotisations et les garanties qui concernent les bénéficiaires.
Janvier 2025
La notice de protection des données personnelles
Protection des données de la Mutuelle du groupe du personnel Société Générale
Janvier 2024
Commission sociale
La Commission Sociale a pour vocation d'aider ponctuellement, sous conditions de ressources, les adhérents et leurs ayants droit de la Mutuelle du Personnel du Groupe SG et du CSEC SG, en difficultés financières, pour faire face à des dépenses liées à la santé et/ou à une situation de handicap.
Septembre 2022